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Les photos
de nos articles ne sont pas contractuelles.
Modalités
des offres
L'offre s'étend à l'ensemble des pays
demandeurs, avec variation des frais et délais de livraison en dehors de
France Métropolitaine.
Coordonnées de la Société :
LA TOISON D'OR sarl
ZAC du Breuil
2, Rue Claude Erignac
54850 MESSEIN
France |
Tél. : 03.83.25.20.57
Fax : 03.83.25.20.58
E-mail : copymusee@toisondor.com |
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SIRET :
403 597 750 000 47 |
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N° intracommunautaire
: FR 74403597750 |
Prise de commande et signature
électronique
Tout bon de commande signé par l'acheteur par "double clic"
constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause
que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat chapitre
modalité de retour "rétractation" et "rupture définitive
de stock".
Le "double clic" , ou signature électronique
, associé à la procédure d'authentification, a valeur entre les parties
comme une
signature manuscrite.
Modalités de livraison
Délai de livraison : 10 jours ouvrables pour France Métropolitaine
(en cas de retard exceptionnel l'acheteur en sera informé.)
Les prix unitaires en vigueur sont ceux figurant sur le
bon de commande au moment de l'achat et s'entendent toutes taxes.
Les frais de port sont facturés en sus. Les marchandises sont expédiées
par un transporteur de notre choix. L'acheteur devra vérifier sa
livraison en présence du livreur et faire, s'il y a lieu des réserves
précises et complètes sur le bordereau de réception. En cas de
dommages, l'acheteur devra, dans les 24 heures, par lettre recommandée
avec A.R., avertir le transporteur concerné du sinistre et nous en
adresser une copie. A défaut, aucune réclamation ou demande de
dédommagement éventuel ne sera recevable.
Les marchandises voyagent aux risques en périls du client auquel il
appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison, et ce,
même si le colis ne présente pas de signes extérieurs de chocs.
Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans garantie.
Un retard n'autorise pas l'acheteur à annuler la vente ou refuser les
marchandises, il ne peut davantage donner droit à retenue, pénalité,
compensation, dédommagement..
Nos délais de livraison sont de 10 jours ouvrables pour le France
Métropolitaine.
Cas de force majeure
Ont pour effet de suspendre nos obligations contractuelles, les cas fortuits
ou de force majeure tels que : les grèves totales ou partielles entravant
la bonne marche de notre entreprise ou celle de l'un de nos fournisseurs,
sous-traitants, ou transporteurs, ainsi que l'interruption des transports,
de la fourniture d'énergie, de matières premières.
Modalité de retour
Droit de rétractation : L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours
ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour,
échange ou de remboursement, des produits ne lui convenant pas.
L'article doit être retourné en bon état, complet,
non usagés, dans son emballage d'origine. Les frais afférent à ce
retour ou échange, seront à la charge de l'acheteur, les frais de
réexpédition ou de remboursement, à la charge de "La Toison D'Or
".
Garantie
La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au
remplacement des marchandises affectées d'un vice caché ou d'un défaut
de conformité, à l'exclusion de tout dédommagement à quelque titre que
ce soit..
Disposition informatiques et libertés
"Conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données
personnelles vous concernant ". |