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LA TOISON D'OR
ZAC du Breuil
2 , Rue Claude Erignac
54850 Messein
France
Tél. : 03.83.25.20.57
Fax : 03.83.25.20.58
copymusee@toisondor.com

Les photos de nos articles ne sont pas contractuelles.

Modalités des offres
L'offre s'étend à l'ensemble des pays demandeurs, avec variation des frais et délais de livraison en dehors de France Métropolitaine.

Coordonnées de la Société :

LA TOISON D'OR sarl
ZAC du Breuil
2, Rue Claude Erignac
54850 MESSEIN
France
Tél. : 03.83.25.20.57
Fax : 03.83.25.20.58
E-mail : copymusee@toisondor.com
SIRET : 403 597 750 000 47
N° intracommunautaire : FR 74403597750

Prise de commande et signature électronique
Tout bon de commande signé par l'acheteur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat chapitre modalité de retour "rétractation" et "rupture définitive de stock".

Le "double clic" , ou signature électronique , associé à la procédure d'authentification, a valeur entre les parties comme une
signature manuscrite.

Modalités de livraison
Délai de livraison : 10 jours ouvrables pour France Métropolitaine
(en cas de retard exceptionnel l'acheteur en sera informé.)

Les prix unitaires en vigueur sont ceux figurant sur le bon de commande au moment de l'achat et s'entendent toutes taxes.
Les frais de port sont facturés en sus. Les marchandises sont expédiées par un transporteur de notre choix. L'acheteur devra vérifier sa livraison en présence du livreur et faire, s'il y a lieu des réserves précises et complètes sur le bordereau de réception. En cas de dommages, l'acheteur devra, dans les 24 heures, par lettre recommandée avec A.R., avertir le transporteur concerné du sinistre et nous en adresser une copie. A défaut, aucune réclamation ou demande de dédommagement éventuel ne sera recevable.
Les marchandises voyagent aux risques en périls du client auquel il appartient de vérifier le bon état au moment de la livraison, et ce, même si le colis ne présente pas de signes extérieurs de chocs.

Livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sans garantie. Un retard n'autorise pas l'acheteur à annuler la vente ou refuser les marchandises, il ne peut davantage donner droit à retenue, pénalité, compensation, dédommagement..
Nos délais de livraison sont de 10 jours ouvrables pour le France Métropolitaine.

Cas de force majeure
Ont pour effet de suspendre nos obligations contractuelles, les cas fortuits ou de force majeure tels que : les grèves totales ou partielles entravant la bonne marche de notre entreprise ou celle de l'un de nos fournisseurs, sous-traitants, ou transporteurs, ainsi que l'interruption des transports, de la fourniture d'énergie, de matières premières.

Modalité de retour
Droit de rétractation : L'acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d'un droit de retour, échange ou de remboursement, des produits ne lui convenant pas.

L'article doit être retourné en bon état, complet, non usagés, dans son emballage d'origine. Les frais afférent à ce retour ou échange, seront à la charge de l'acheteur, les frais de réexpédition ou de remboursement, à la charge de "La Toison D'Or ".

Garantie
La garantie est strictement limitée à la remise en état ou au remplacement des marchandises affectées d'un vice caché ou d'un défaut de conformité, à l'exclusion de tout dédommagement à quelque titre que ce soit..

Disposition informatiques et libertés
"Conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant ".

 

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